Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 02147 posée par M. Michel Alloncle

    Pêche en eau douce: conséquences de l'application de la législation nouvelle

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03107 posée par M. Pierre Schiele

    Politique de la pêche

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08981 posée par M. Roland du Luart

    Contenu d'une lettre adressée par une DDAF à un propriétaire d'étang

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15645 posée par M. Georges Treille

    Réglementation sur les " eaux closes "

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04036 posée par M. Michel Moreigne

    Exercice de la pêche sur les plans d'eau appartenant à des collectivités locales

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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