Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

Application de dispositions du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/07/2021
Pertinence
Question n° 03989 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03990 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/03/2018
Pertinence
Question n° 02597 posée par M. Jean Louis Masson

Prescriptions d'urbanisme dans le cas d'une étable

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

21/12/2017
Pertinence
Question n° 01382 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte en eau d'une exploitation de maraîchage

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24989 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence
Question n° 08491 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

17/01/2019
Pertinence
Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25109 posée par M. Jean Louis Masson

Réseau public d'eau potable

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence