Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 09275 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Périodicité de réalisation du schéma directeur d'assainissement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07058 posée par Mme Annie Le Houerou

    Conformité des installations d'assainissement non collectif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01528 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Aides accordées par l'Etat pour les travaux relatifs à l'assainissement non collectif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00959 posée par M. Max Brisson

    Dégradation de la qualité des eaux de baignade de la côte basque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton

    Dépollution des océans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27876 posée par M. Franck Montaugé

    Financement des travaux de mise en conformité des systèmes d'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25016 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nécessité d'un accompagnement financier pour les installations d'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14373 posée par M. Mathieu Darnaud

    Mise en conformité des installations d'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25597 posée par M. Henri de Richemont

    Modification de l'arrêté du 6 mai 1996 relatif à l'assainissement non collectif

    La question est caduque

    Pertinence Faible