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334 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 317 trouvées
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Question n° 05888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre les transferts dans l'atmosphère des produits de synthèse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 20478 posée par M. Marcel Vidal
Programmes de maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 22949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données aux travaux du Conseil mondial de l'Energie
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 01539 posée par M. Michel Sergent
Développement de la filière bois-énergie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Georges Gruillot
Mesures en faveur des biocarburants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 29782 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Taxation de l'énergie solaire passive
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40058 posée par M. Alain Vasselle
Développement de la filière des biocarburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11848 posée par M. Gilbert Chabroux
Développement des piles à combustible
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10517 posée par M. Roland Courteau
Contribution climat-énergie pour les collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier
L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français
La question est caduque
Pertinence