Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
196 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 186 trouvées
-
Question n° 21979 posée par M. Daniel Laurent
Présence d'un casino sur un territoire et recommandation de la Cour des comptes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 21994 posée par M. Jean Hingray
Rétablir l'éligibilité des documents d'urbanisme au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 21571 posée par M. Pascal Allizard
Amortissement des biens non utilisés durant la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux
Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
-
Question n° 1560G posée par M. Jérémy Bacchi
Moyens mis en oeuvre pour la prévention de la Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0269S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Délais pour l'obtention de papiers d'identité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09759 posée par M. Éric Bocquet
Convention collective de la restauration ferroviaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15255 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Contrat de génération et stages en entreprises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13794 posée par M. Jean-Vincent Placé
Impact écologique de la consommation de viande
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26665 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
La question est caduque
Pertinence