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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 151 trouvées

  1. Question n° 17760 posée par M. Emmanuel Hamel

    Multiplication des comités officiels pour la défense de la santé face aux dangers de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05310 posée par M. Emmanuel Hamel

    Surveillance de la qualité de l'air : mise en place d'une plate-forme relevant les particules fines

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10845 posée par M. Georges Gruillot

    Lignes à haute tension et troubles de santé

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0781S posée par M. Denis Badré

    Prévention des risques liés à l'exposition aux rayonnements des antennes-relais de téléphone

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25529 posée par M. José Balarello

    Conséquences de l'utilisation de pesticides en agriculture

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27198 posée par M. Francis Grignon

    Réseau des officines en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09817 posée par M. Jean-Paul Prince

    Nuisances causées par les infrasons produits par les éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18871 posée par M. Jean-François Longeot

    Quatrième plan national santé environnement

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

    Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

    La question est caduque

    Pertinence Très faible