Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

Question n° 19176 posée par M. Pierre Mauroy

Contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenir

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/09/2005
Pertinence
Question n° 19185 posée par M. Paul Raoult

Situation des ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

01/09/2005
Pertinence
Question n° 21608 posée par M. Paul Raoult

Situation des centres sociaux et associations sociales

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

09/02/2006
Pertinence
Question n° 23845 posée par M. André Vantomme

Devenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

06/07/2006
Pertinence
Question n° 24192 posée par M. Philippe Madrelle

Taux de prise en charge pour les jeunes en chantiers d'insertion

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

03/08/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26320 posée par M. Robert Tropeano

Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

La question est caduque

22/02/2007
Pertinence
Question n° 27185 posée par M. Robert Tropeano

Contrats d'avenir et contrats d'accompagnement dans l'emploi

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence
Question n° 09376 posée par M. Jacques Mahéas

Devenir des emplois aidés de l'éducation nationale

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/07/2009
Pertinence
Question n° 18834 posée par M. Claude Lise

Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

02/06/2011
Pertinence