Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01955 posée par M. Jean-Claude Carle

    Conditions de titularisation de certains agents dans la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03999 posée par M. Patrice Joly

    Statut des agents fontainiers présents dans les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07574 posée par M. Rachel Mazuir

    Faiblesse de l'emploi public hospitalier dans l'Ain

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08716 posée par M. Daniel Chasseing

    Recrutement des assistantes sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des auxiliaires de soins territoriaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19724 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Couverture du risque maladie des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06392 posée par M. Daniel Chasseing

    Réglementation relative au recrutement des aide-soignants dans le cadre des SSIAD

    La question a été retirée

    Pertinence Faible