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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 04230 posée par M. Paul Girod
Marché de l'endive
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04243 posée par M. Michel Souplet
TVA applicable aux groupements d'employeurs agricoles
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 08806 posée par M. René Marquès
Mesure en faveur de l'allégement des charges sociales en agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09099 posée par M. Dominique Leclerc
Coût de la main-d'oeuvre agricole salariée des exploitations spécialisées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 35114 posée par M. Roger Rinchet
Logement des saisonniers agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence