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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 2329G posée par M. Max Brisson
Politique du Gouvernement en matière d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1171G posée par Mme Victoire Jasmin
Conséquences des grèves des professeurs en Guadeloupe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 1414S posée par M. Alain Duran
Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle
Pertinence
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Question n° 05090 posée par Mme Patricia Schillinger
Violences scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Daniel Reiner
Recours à la commande publique pour la mesure de placement à l'extérieur
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 20529 posée par Mme Esther Benbassa
Contrôle de l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00246 posée par M. Jean-Michel Baylet
Évolution de la prise en charge des mineurs délinquants dans les centres éducatifs fermés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23336 posée par M. Jean-Michel Baylet
Évolution de la prise en charge des mineurs délinquants dans les centres éducatifs fermés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24734 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Protection judiciaire de la jeunesse en faveur des jeunes majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02624 posée par M. Fernand Demilly
Associations pour personnes handicapées : conséquences des lois R.T.T. (réduction du temps de travail)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence