Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 20145 posée par Mme Odette Herviaux

Crédits dédiés à la formation des bénévoles

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

03/11/2005
Pertinence
Question n° 1136S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Discriminations concernant les femmes portant le foulard islamique

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

05/10/2006
Pertinence
Question n° 01213 posée par M. Bernard Dussaut

Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 01896 posée par M. Philippe Madrelle

Publicités pour la livraison d'apéritifs à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

20/09/2007
Pertinence
Question n° 19405 posée par M. Yves Krattinger

Avenir des chantiers de bénévoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/07/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert

Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 22331 posée par Mme Vivette Lopez

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 22496 posée par Mme Sylviane Noël

Projet de décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 24281 posée par Mme Sylviane Noël

Projet de décret relatif à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence