Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 02051 posée par M. Marcel Bony

Filière sportive de la fonction publique territoriale : situation des moniteurs et aides-moniteurs

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01638 posée par M. Emmanuel Hamel

Service d'appelés du contingent dans les établissements scolaires des quartiers difficiles

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1997
Pertinence
Question n° 04382 posée par M. Edouard Le Jeune

Pratique des sports nautiques en classe de mer

Réponse du ministère : Éducation

20/11/1997
Pertinence
Question n° 06170 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveaux métiers dans le cadre du plan emploi-jeunes : coordination au soutien scolaire

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06238 posée par M. Louis Souvet

Encadrement des activités sportives à l'extérieur des établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

19/02/1998
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 31716 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Organisation de classes de découverte

La question est caduque

08/03/2001
Pertinence
Question n° 32060 posée par M. René Trégouët

Collège unique

La question est caduque

22/03/2001
Pertinence
Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau

Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école

La question a été retirée pour cause de décès.

04/10/2001
Pertinence
Question n° 39686 posée par M. Pierre Hérisson

Encadrement des sorties scolaires

La question est caduque

25/04/2002
Pertinence