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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 06238 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des activités sportives à l'extérieur des établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07303 posée par Mme Dinah Derycke
Opérations funéraires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 24178 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre le " dés uvrement social " des jeunes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu
Préoccupations des professionnels territoriaux du sport
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 15679 posée par M. Claude Bertaud
Encadrement extrascolaire par des titulaires de la fonction publique territoriale détenteurs d'un BAFD
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 19224 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures encadrant l'activité de tir sportif au regard des fortes présomptions de radicalisation de certains individus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18590 posée par M. Roger Karoutchi
Protection juridique des policiers municipaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18917 posée par M. Laurent Duplomb
Protection des policiers municipaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18924 posée par Mme Gisèle Jourda
Informations quant à la concertation relative à l'encadrement de l'activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20964 posée par M. Jean-Yves Roux
Décret portant organisation de l'activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence