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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 10420 posée par M. Jean Faure
Moniteurs de parapente
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 00215 posée par M. Michel Doublet
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00251 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00492 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 21786 posée par M. Bruno Retailleau
Encadrement des activités de gymnastique aquatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20677 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21988 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24554 posée par Mme Annick Billon
Taux d'encadrement dans les structures d'accueil des enfants dans les structures collectives
La question est caduque
Pertinence