Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0565S posée par M. Bernard Joly

    Rapport relatif aux activités exercées par les associations en concurrence avec les commerçants

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0567S posée par M. Dominique Leclerc

    Projet de décret relatif aux pharmacies à usage intérieur

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0100S posée par M. Gérard Roujas

    Avenir du transport routier

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0223S posée par M. Franck Sérusclat

    Pêche au mérou

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1101S posée par M. Jean-François Picheral

    Homologation des diplômes d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau

    Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne