Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 01546 posée par M. Michel Moreigne

    Professionnels du tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01813 posée par M. Roger Besse

    Réglementation de la profession d'accompagnateur et de guide de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11257 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11258 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11264 posée par M. Raymond Courrière

    Encadrement des activités sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20923 posée par M. Nicolas About

    Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15999 posée par M. Max Brisson

    Modifications préoccupantes du métier d'accompagnateur de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible