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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 01081 posée par Mme Françoise Férat
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 02212 posée par M. Michel Bécot
Encadrement des activités ludiques dans le secteur de l'hôtellerie de plein air
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 0294S posée par M. Claude Biwer
Encadrement des centres de vacances et des bases nautiques
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11404 posée par M. Michel Fontaine
Attentes de certains acteurs du secteur associatif de l'éducation populaire
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert
Réglementation de l'activité de détection de métaux
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat
Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence