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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 22349 posée par M. Charles Ginésy
Prévention des risques d'accidents liés à l'exercice des sports d'eau vive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03942 posée par M. Louis Souvet
Encadrement des activités sportives en classe d'environnement
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0100S posée par M. Gérard Roujas
Avenir du transport routier
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 04745 posée par M. Emmanuel Hamel
Règles d'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers : remplacement de la contrainte de durée d'activité par une règle limitant le volume des actes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 04748 posée par M. Emmanuel Hamel
Clarification des modalités de prise en compte des critères qui règlent l'encadrement de l'activité libérale des praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 38627 posée par M. Bernard Murat
Encadrement des activités physiques et sportives en centres de vacances et de loisirs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23530 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Problèmes soulevés par la notion « d'accès payant »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19224 posée par M. Roger Karoutchi
Mesures encadrant l'activité de tir sportif au regard des fortes présomptions de radicalisation de certains individus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18267 posée par M. Michel Dagbert
Absence d'encadrement des stages et activités dits « de survie »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22870 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Activité de sapeur-pompier volontaire
La question est caduque
Pertinence