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519 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 464 trouvées
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Question n° 21327 posée par M. Roland Courteau
Encadrement des activités sportives des jeunes enfants
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. José Balarello
Aménagement du temps extra-scolaire : contrats bleus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 10420 posée par M. Jean Faure
Moniteurs de parapente
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 22349 posée par M. Charles Ginésy
Prévention des risques d'accidents liés à l'exercice des sports d'eau vive
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01121 posée par M. Philippe Adnot
Conséquences fâcheuses pour de nombreux établissements équestres de la loi du 13 juillet 1992 portant modification de la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 20923 posée par M. Nicolas About
Liste des diplômes ouvrant droit à l'encadrement des activités physiques et sportives contre rémunération
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31716 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Organisation de classes de découverte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32060 posée par M. René Trégouët
Collège unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1138S posée par M. Martial Taugourdeau
Conditions d'encadrement des activités sportives à l'école
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 38570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Personnel diplômé pour les activités touristiques
La question est caduque
Pertinence