Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

  1. Question n° 20980 posée par M. Francis Palmero

    Recherche des enfants disparus

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23363 posée par M. Josselin de Rohan

    Recherche des enfants disparus et prostitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26544 posée par M. Josselin de Rohan

    Recherche des enfants disparus et prostitution

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15271 posée par M. Philippe Madrelle

    Disparition de mineurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19261 posée par M. Philippe Darniche

    Droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11674 posée par M. Nicolas About

    Lutte contre la douleur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14943 posée par Mme Catherine Dumas

    Activité du numéro unique européen dédié aux disparitions d'enfants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24203 posée par M. Michel Raison

    Décès d'un enfant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 28234 posée par M. Michel Canévet

    Reconnaissance d'enfant né sans vie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible