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247 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 222 trouvées

  1. Question n° 10583 posée par Mme Samia Ghali

    Accompagnement des enfants handicapés en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15652 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences de la politique de scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18518 posée par M. Yves Chastan

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20590 posée par Mme Patricia Schillinger

    Scolarité des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

    Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 09778 posée par Mme Virginie Klès

    Situation des auxiliaires de vie scolaire et des emplois vie scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17779 posée par M. André Vantomme

    Situation des auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0526S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Ouverture de classes « Unités localisées d'inclusion scolaire » en Essonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny

    Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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