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596 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 518 trouvées
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Question n° 00090 posée par M. Albert Vecten
Reconnaissance des enfants dyslexiques
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01674 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Réinsertion des malades alcooliques
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03941 posée par M. André Bohl
Allocation parentale d'éducation
Réponse du ministère : Famille
Pertinence
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Question n° 07930 posée par M. Louis Souvet
Code civil, code pénal et polygamie
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 19589 posée par M. Jacques Genton
Situation de l'enseignement spécialisé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 09620 posée par M. José Balarello
Mesures en faveur de la production française de dessins animés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23712 posée par M. René Régnault
Location entre ascendants et descendants en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08245 posée par M. Jean-Marie Poirier
Aide sociale pour les personnes étrangères en situation irrégulière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31640 posée par M. Louis Souvet
Dépistage de la dyslexie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08863 posée par Mme Anne-Marie Payet
Déficit du nombre de places en établissements spécialisés pour les personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence