Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 151 trouvées

  1. Question n° 00986 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Enquête sur le naufrage du chalutier Snekkar artic

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01229 posée par M. Paul Girod

    Revendications de la Caisse d'assurance-maladie-maternité des non-salariés non-agricoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01241 posée par M. Raymond Bouvier

    Charges fiscales des hôtels pour collectivités

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04262 posée par M. Pierre Dumas

    Formules collectives d'exploitation des alpages de Savoie: fiscalité

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04816 posée par M. Albert Voilquin

    Maintien des services publics en milieu rural

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

    Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

    La question est caduque

    Pertinence Faible