Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 85 trouvées
-
Question n° 06583 posée par M. Philippe Folliot
Méthode de recensement des services de l'État dommageable pour les petites communes
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05677 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Recrutement des agents recenseurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0444S posée par Mme Michelle Gréaume
Demande d'évaluation des modalités de recensement de la population depuis la réforme de 2008
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 05085 posée par Mme Christine Herzog
Insincérité du recensement de la population française
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 04127 posée par M. Patrice Joly
Modalités de recensement par internet
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26136 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Enquête recensement 2021 reportée à 2022
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11142 posée par Mme Jacqueline Chevé
Recensement de la population et calcul des dotations budgétaires des communes de 10 000 habitants ou plus
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 10522 posée par M. Raymond Courrière
Financement du recensement 2004
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence