Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 08483 posée par M. Emmanuel Hamel

    Electricité de France : contrat de mobilité pour projet professionnel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement de la prévention des risques professionnels

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17043 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18889 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression de la filière Carrières sanitaires et sociales au lycée professionnel Jouffroy d'Abbans de Moyeuvre-Grande

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24408 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Dette de l'État due aux agents de la filière technique du ministère de la transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses