Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 07928 posée par M. Jean Colin

Saint-Michel-sur-Orge (Essonne): projet de construction d'un lycée

Réponse du ministère : Éducation

24/09/1982
Pertinence
Question n° 06053 posée par M. Jean Ooghe

Essonne: construction de LEP

Réponse du ministère : Éducation

19/05/1982
Pertinence
Question n° 02382 posée par M. Philippe Machefer

Plaisir-Beynes: construction éventuelle d'un LEP

Réponse du ministère : Éducation

19/03/1981
Pertinence
Question n° 01194 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du lycée d'enseignement professionnel André-Sabatier à Bobigny

Réponse du ministère : Éducation

13/12/1980
Pertinence
Question n° 29471 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Lycée d'enseignement professionnel d'Arpajon: situation

Réponse du ministère : Éducation

15/03/1979
Pertinence