Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 355 trouvées

  1. Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement scolaire des langues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08357 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels administratifs, techniciens, ouvriers et de service de l'académie de Créteil

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09043 posée par M. Henri Belcour

    Personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0194S posée par Mme Hélène Luc

    Modalités de versement des bourses et fréquentation de la restauration scolaire

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12977 posée par M. René-Pierre Signé

    Absence de création de postes dans l'enseignement scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 37500 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement des langues vivantes : mise à la disposition des équipes pédagogiques d'outils d'évaluation de la compréhension de l'oral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

    2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23338 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne