Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 355 trouvées

  1. Question n° 1117S posée par Mme Solanges Nadille

    Situation de la rentrée scolaire 2024-2025 en Guadeloupe

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10380 posée par M. David Ros

    Taux d'encadrement des élèves lors des sorties et voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1041S posée par Mme Céline Brulin

    Conditions de la rentrée scolaire de 2024 en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09666 posée par M. Arnaud Bazin

    Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08922 posée par M. Éric Gold

    Améliorer les conditions d'encadrement de l'instruction en famille par les maires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23338 posée par M. Bernard Piras

    Situation de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21923 posée par M. Marcel Rainaud

    2012 : la fin des cours d'histoire-géographie ?

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21551 posée par M. Alain Fauconnier

    Enseignement de l'histoire-géographie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 37500 posée par M. Emmanuel Hamel

    Enseignement des langues vivantes : mise à la disposition des équipes pédagogiques d'outils d'évaluation de la compréhension de l'oral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne