Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 00929 posée par M. Auguste Cazalet

    Activités de diversification d'EDF et GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01217 posée par M. Auguste Cazalet

    Défaillance des maîtres d'ouvrage privés : conséquences pour les entreprises de bâtiment et travaux publics

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01310 posée par M. André Rouvière

    Garantie de paiement des entreprises de construction du bâtiment

    Réponse du ministère : Entreprises

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01378 posée par M. Georges Berchet

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01405 posée par M. Joseph Ostermann

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01846 posée par M. Marc Boeuf

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible