Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 02346 posée par M. Guy Schmaus

    Situation de l'emploi dans une entreprise du bâtiment

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0053S posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés des entreprises du bâtiment en Bretagne

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0413S posée par M. Yann Gaillard

    Difficultés des entreprises du second oeuvre du bâtiment et pratiques de passation des marchés publics

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0422S posée par M. Léon Fatous

    Politique du logement dans le département du Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0496S posée par M. Léon Fatous

    Relance du secteur du bâtiment

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1216S posée par M. Jean Arthuis

    Réduction du temps de travail dans les entreprises du bâtiment

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1263S posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Délais de traitement et de paiement des dossiers MaPrim'Rénov et certificats d'économie d'énergie

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible