Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 30692 posée par M. Adolphe Chauvin

Entreprises du bâtiment: situation

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1979
Pertinence
Question n° 06996 posée par M. René Touzet

Indre: situation des entreprises du bâtiment et des travaux publics

Réponse du ministère : Urbanisme

14/07/1982
Pertinence
Question n° 18448 posée par M. André Bohl

Aide aux entreprises du bâtiment de la Moselle

Réponse du ministère : Urbanisme

12/07/1984
Pertinence
Question n° 0072A posée par M. Robert Laucournet

Situation des entreprises du bâtiment

Réponse du ministère : Urbanisme

04/04/1985
Pertinence
Question n° 25429 posée par M. Pierre Lacour

Entreprises du bâtiment de Charente

Réponse du ministère : Urbanisme

15/08/1985
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21041 posée par M. Pierre Lacour

Participation à la diversité de l'habitat prévue par la loi d'orientation sur la ville

La question est caduque

30/04/1992
Pertinence
Question n° 22822 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Rôle des entreprises du bâtiment et des travaux publics et chômage

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 23775 posée par M. Alex Türk

Crise du secteur du bâtiment

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 06407 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des entreprises du bâtiment

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/05/2013
Pertinence
Question n° 09751 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des entreprises du bâtiment

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2013
Pertinence