Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 10655 posée par M. Joseph Ostermann

Rémunération du temps de trajet dans le bâtiment

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

29/01/2004
Pertinence
Question n° 06874 posée par M. Gérard Cornu

Rémunération du temps de transport des employés du bâtiment et harmonisation des textes

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

10/04/2003
Pertinence
Question n° 01361 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Temps de trajet et application des 35 heures dans les petites entreprises du bâtiment

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

25/07/2002
Pertinence
Question n° 32039 posée par M. Michel Doublet

Régime transitoire de l'application de la réduction du temps de travail dans le bâtiment

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence
Question n° 32040 posée par M. Michel Doublet

Régime des heures supplémentaires dans le bâtiment

Réponse du ministère : Emploi

22/03/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 39303 posée par M. Philippe Darniche

Apprentissage dans le bâtiment mis en danger par les 35 heures

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 38731 posée par M. Louis Moinard

Difficultés rencontrées par les entreprises du bâtiment à l'embauche d'apprentis mineurs

La question est caduque

28/02/2002
Pertinence
Question n° 34678 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Temps de trajet et application des 35 heures dans les petites entreprises du bâtiment

La question est caduque

02/08/2001
Pertinence
Question n° 29915 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Passage aux 35 heures dans les petites entreprises du bâtiment

La question a été retirée

21/12/2000
Pertinence