Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

Question n° 00259 posée par M. Jacques Mossion

Horticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 10506 posée par M. Marcel Vidal

Dégâts causés par le champignon de la fusariose sur les aspergeraies de l'Hérault

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 16793 posée par M. Bernard Dussaut

Producteurs de fruits de la Gironde

Réponse du ministère : Agriculture

08/08/1991
Pertinence
Question n° 08555 posée par M. Georges Gruillot

Politique en faveur du cinéma

Réponse du ministère : Culture

17/11/1994
Pertinence
Question n° 13124 posée par M. Alain Vasselle

Concurrence des entreprises de commercialisation ambulante

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

14/12/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16844 posée par M. Henri Belcour

Simplification des formalités fiscales et comptables pour les commerçants en bestiaux

La question est caduque

08/08/1991
Pertinence
Question n° 20490 posée par M. Gérard Larcher

Entreprises de commercialisation des additifs de nutrition animale

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence
Question n° 05075 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrôle avant publication de la publicité pour les produits ayant trait à la santé

La question est caduque

18/12/1997
Pertinence
Question n° 23070 posée par M. Maurice Vincent

Situation des salariés licenciés des 3 Suisses et de Paru Vendu

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence