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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 56 trouvées

  1. Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04506 posée par M. Robert Tropeano

    La réforme du système ferroviaire de 1997

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04709 posée par M. Roland Courteau

    Manipulation d'installations, aiguillages et signalisation SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

    Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05781 posée par M. Roland Courteau

    Développer le fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00545 posée par M. Christian Favier

    Acheminement des gravats sur les chantiers du Transilien dans le Val-de-Marne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24878 posée par M. Yves Détraigne

    Vétusté et dégradation du réseau ferroviaire français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27753 posée par M. Olivier Jacquin

    Désamiantage du matériel ferroviaire roulant réutilisé

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27759 posée par M. Olivier Jacquin

    Cession de matériel ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27763 posée par M. Olivier Jacquin

    Accès au matériel ferroviaire roulant dans le cadre de l'ouverture à la concurrence

    La question est caduque

    Pertinence Faible