Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 12667 posée par M. Jean Garcia

    Conséquences du regroupement de deux entreprises productrices de rectifieuses spéciales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02374 posée par M. Stéphane Bonduel

    Economie laitière de Charente-Maritime

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03173 posée par M. Paul Souffrin

    Redressement du secteur de la machine-outil

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03307 posée par M. Pierre Brantus

    Quotas laitiers en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09418 posée par M. Louis Souvet

    Accès des PME et des PMI à l'information des marchés passés au titre de la coopération

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02198 posée par M. André Meric

    Situation d'une entreprise productrice d'engrais

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22650 posée par M. Antoine Lefèvre

    Production hydroélectrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Production hydroélectrique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1180S posée par M. Gérard Bailly

    Accords conclus entre les grandes et moyennes surfaces

    La question a été retirée

    Pertinence Faible