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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 23884 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Réglementation en matière de travaux forestiers

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11430 posée par M. Hilaire Flandre

    Approvisionnement des entreprises en acier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24969 posée par M. Jean-Claude Carle

    Évolution du dispositif de lutte contre le démarchage téléphonique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24979 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Lutte contre la prospection commerciale téléphonique et les escroqueries aux appels surtaxés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 24981 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Lutte contre le démarchage téléphonique non désiré

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Moyenne

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