Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 14049 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des crédits destinés à l'amélioration génétique des bovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14355 posée par M. Marcel Charmant

    Financement de l'amélioration génétique bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01792 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux de rénovation du centre Georges-Pompidou

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16575 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Impact de la nouvelle politique d'attribution de bourses partielles sur les finances des établissements scolaires français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02258 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Diminution des dotations de l'Etat affectées au titre du Centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

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