Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
-
Question n° 0787G posée par M. Franck Dhersin
Pass Rail
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0620G posée par Mme Amel Gacquerre
Inondations dans le Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet
Digitalisation des hôpitaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 0383G posée par M. Philippe Mouiller
Politique du handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
-
Question n° 04698 posée par Mme Laurence Cohen
Versement et compensation des revalorisations salariales issues du Ségur de la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26420 posée par M. Fabien Genet
Baisse des subventions du programme Erasmus +
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25153 posée par M. Fabien Genet
Revalorisation des tarifs de prestation de santé à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22055 posée par M. Bruno Belin
Digitalisation des hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21911 posée par M. René-Paul Savary
Autonomisation du stockage et de la distribution des médicaments en milieu hospitalier
La question est caduque
Pertinence