Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
-
Question n° 07033 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Baisse du taux de couverture fiscale
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 18140 posée par M. Roger Karoutchi
Respect des normes d'homologation par les véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 18029 posée par M. Hubert Falco
Tricherie sur les contrôles anti-pollution
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 15300 posée par M. Roland Courteau
Utilisation de l'albumine et de la caséine dans la filtration du vin
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 10832 posée par M. Christian Bilhac
Étudiants français en médecine à l'étranger souhaitant faire leur internat en France
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20233 posée par M. Laurent Lafon
Régionalisation des secteurs de recrutement en Île-de-France sur la plateforme Parcoursup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20234 posée par M. Laurent Lafon
Parcoursup et quotas d'extra-franciliens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20235 posée par M. Laurent Lafon
Risques de contournement de la régionalisation en Île-de-France sur Parcoursup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20237 posée par M. Laurent Lafon
Capacités d'accueil dans l'enseignement supérieur francilien
La question est caduque
Pertinence