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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 19179 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Fédération française des maisons des jeunes et de la culture
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 14566 posée par M. Georges Gruillot
Mission d'accueil et d'information pour faciliter les relations entre les administrations et les associations
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 24544 posée par M. Jean-François Le Grand
Action éducative en milieu ouvert dans la Manche
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 16869 posée par Mme Françoise Laborde
Organisation des Journées européennes du patrimoine pour les collectivités locales et acquittement des droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 18036 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Versement de droits à la SACEM par les organisateurs de fêtes locales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence