Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 0652S posée par M. Bernard Cazeau

    Réglementation de la chasse aux colombidés et du sanglier en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

    Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0891S posée par Mme Gélita Hoarau

    Non-application de certaines dispositions réglementaires du code de l'environnement à La Réunion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible