Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 27953 posée par M. Michel Canévet

    Avenir des fédérations départementales des chasseurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0652S posée par M. Bernard Cazeau

    Réglementation de la chasse aux colombidés et du sanglier en Dordogne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05966 posée par M. Alain Marc

    Indemnisation des dégâts de grand gibier

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22378 posée par M. David Rachline

    Permis de chasse de nuit octroyés à certains agriculteurs dans le Var

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19711 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Chiens de chasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27610 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24762 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

    Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

    Chasseurs et éco-terroristes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible