Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 09670 posée par M. Daniel Hoeffel

    Financement des structures d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14959 posée par M. Guy Lemaire

    Aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15039 posée par M. André Dulait

    Aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15424 posée par M. Michel Bécot

    Associations d'aide à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15443 posée par M. André Vallet

    Prestataires de services d'aide ménagère à domicile

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21406 posée par M. René Beaumont

    Avenir de la cogénération en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25121 posée par M. Rachel Mazuir

    Création d'un crédit d'impôt à effet immédiat au bénéfice des particuliers employeurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne