Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
145 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
-
Question n° 08392 posée par M. André Maman
Réduction de la pollution liée aux transports
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16774 posée par M. Michel Doublet
Etude sur les risques de tumeur au cerveau engendrés par l'utilisation de téléphone portable
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 17315 posée par M. Francis Giraud
Autoroutes périurbaines Marseille-La Ciotat : suppression des péages et des nuisances sonores
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 05818 posée par Mme Odette Herviaux
Sous-titrage pour les malentendants des émissions dans les programmes français
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13421 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures incitatives en faveur des entreprises pour l'achat de petits véhicules moins polluants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 11848 posée par M. Gilbert Chabroux
Développement des piles à combustible
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13334 posée par M. Rodolphe Désiré
Gazoduc entre Trinidad et la Guadeloupe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20884 posée par M. Michel Vaspart
Publication du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25209 posée par M. Michel Vaspart
Délai de parution du décret définissant les véhicules à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence