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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 128 trouvées
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Question n° 00103 posée par M. Olivier Roux
Entretien des cimetières français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00321 posée par M. Charles de Cuttoli
Maroc: suppression d'un centre culturel
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00420 posée par M. José Balarello
Lycées français à l'étranger: désengagement budgétaire de l'Etat
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09458 posée par M. Louis Souvet
Français de l'étranger : frais de scolarité
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00280 posée par M. Jean Puech
Adoption par des Français d'enfants roumains
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 06543 posée par M. Marcel Vidal
Demandes d'adoption d'enfants entre la France et la Roumanie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09346 posée par M. Jean Puech
Adoption par des Français d'enfants roumains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23613 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Suppression de l'abattement familial des Français travaillant en Belgique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21640 posée par M. Pierre Biarnès
Scolarisation des enfants français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38715 posée par M. Robert del Picchia
Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean-Monnet de Bruxelles
La question est caduque
Pertinence