Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0157S posée par M. André Trillard

    Reconnaissance des aidants familiaux

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04073 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Médaille de la famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00075 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir de la médaille de la famille française

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10838 posée par M. Paul Girod

    Difficultés d'obtention des documents délivrés par le casier judiciaire national en vue de l'attribution de la médaille de la famille

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11590 posée par M. Henri Collette

    Prestations de la caisse d'allocations familiales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26662 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Devenir de la médaille de la famille française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25584 posée par M. François-Noël Buffet

    Médaille de la famille française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10215 posée par M. Georges Berchet

    Conditions d'attribution de la médaille de la famille française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne