Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 12521 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des parcs marins

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14685 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16588 posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir de la brigade loups

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16739 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16892 posée par M. Arnaud Bazin

    Reproduction des cétacés dans les delphinariums

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14724 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés économiques rencontrées par les centres de soins à la faune sauvage sur le territoire national

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19386 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Écoducs sur la route entre Saint-Pierre-le-Moûtier et Chantenay-Saint-Imbert

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24994 posée par Mme Sylvie Vermeillet

    Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos

    Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible