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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 25623 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Impact des éoliennes sur la faune
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22798 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Impact écologique des éoliennes terrestres et marines
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25127 posée par Mme Laure Darcos
Participation de l'État aux dépenses engagées par les lieutenants de louveterie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24994 posée par Mme Sylvie Vermeillet
Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19386 posée par Mme Nadia Sollogoub
Écoducs sur la route entre Saint-Pierre-le-Moûtier et Chantenay-Saint-Imbert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14724 posée par Mme Élisabeth Lamure
Difficultés économiques rencontrées par les centres de soins à la faune sauvage sur le territoire national
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence