Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

Équilibre sylvo-cynégétique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

28/10/2004
Pertinence
Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

20/10/2005
Pertinence
Question n° 20477 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels dans chaque région

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/11/2005
Pertinence
Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

Fermeture de la chasse aux turbidés

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/05/2006
Pertinence
Question n° 23783 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre d'accidents de chasse mortels

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

29/06/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25044 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Fonctionnement de l'office national de la chasse et de la faune sauvage

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 24994 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Arrêtés de régulation et de destruction de l'ouette d'Égypte

La question est caduque

21/10/2021
Pertinence