Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0689S posée par Mme Patricia Demas

    Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06230 posée par M. Laurent Burgoa

    Contradictions de services de l'État

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03459 posée par M. Patrick Kanner

    Moyens de préservation des milieux aquatiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0142S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Fermeture des maisons forestières

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01711 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11400 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0055S posée par M. Laurent Burgoa

    Contradictions de services de l'État

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28481 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1970S posée par M. Laurent Burgoa

    Contradictions de services de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24117 posée par M. Laurent Burgoa

    Moyens des communes dans la lutte contre les incendies

    La question est caduque

    Pertinence Très faible